Conseil municipal
4 Avr 2024, 20:30

Les Rungissois sont invités à suivre la séance du Conseil municipal du jeudi 4 avril 2024 à 20h30 en direct sur Youtube.
Elle se déroulera dans la salle du Conseil en mairie d'honneur.

Ordre du jour

I. Approbation du compte rendu de la séance du jeudi 08 février 2024.
II. Compte rendu des décisions prises par le maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal.
III. Affaires portées à la délibération du Conseil municipal du jeudi 04 avril 2024:
1. Compte de gestion 2023
2. Compte administratif 2023
3. Affectation des résultats 2023
4. Règlement budgétaire et financier de la Ville
5. Budget primitif 2024
6. Fixation des taux d'imposition 2024
7. Subvention attribuée au CCAS pour l'année 2024
8. Subventions aux associations pour l'année 2024
9. Compensation financière 2024 versée à l'EPIC - Théâtre de Rungis
10. Garantie d'emprunt - opération R825 réhabilitation la Grosse Pierre, Rungis- parc social public, contrat de prêt n°153671 au bénéfice de Valophis Habitat
11. Garantie d'emprunt - opération CC03- construction la Grosse Pierre, Rungis- parc social public, contrat de prêt n°154888 au bénéfice de Valophis Habitat
12. Don au profit de l‘Institut Gustave Roussy
13. Subvention d'équipement a la brigade de sapeurs-pompiers de paris (BSPP)
14. Convention entre la Ville et le CCAS de Rungis
15. Attribution du marché de construction d'une ludothèque et de trois logements au 8, rue sainte-Geneviève.
16. Mise à jour du tableau des effectifs
17. Création des emplois d'été
18. Présentation du rapport social unique (RSU) de l'année 2022
19. Désignation du référent déontologue de l'élu local
20. Avis de la commune - enquête publique sur l'autorisation environnementale dans le cadre du projet d'aménagement de la Plaine de Montjean
21. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Simon de Cyrène Rungis
22. Remboursement des frais de mission exceptionnelle - projet de jumelage en Espagne
IV. Informations diverses.
V. Questions orales.

 

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Fermeture le lundi 20 mai 2024
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